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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT GABRIEL A BAGNEUX

Objet social de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT GABRIEL A BAGNEUX:

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement, assurer leur information, leur représentation, permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement, apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation, participer à la vie de la communauté éducative dans le respect des compétences de chacun des partenaires, promouvoir le caractère propre exprimé dans le projet éducatif de l'établisement en collaboration avec ses responsables et les organismes qui s'y intéressent

Informations de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT GABRIEL A BAGNEUX

  • Code objet social de l'association 015000
  • Numéro waldec de l'association W921002452
  • Ancien numéro de l'association22103084
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 921S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 15-01-1952
  • Date de la dernière déclaration 05-02-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 27-01-1952
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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